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If we can tax it, we will.
(City Income Tax Form of Middleton, Ohio)

La taxe sur les opérations de bourse: nouvelle obligation

La taxe sur les opérations de bourse (TOB)  est due sur les achats/ventes de certains titres (Article 120, 1° du Code des droits et taxes divers) et sur les rachats et la conversion de parts de certaines SICAV (Article 120, 3° du Code des droits et taxes divers). Certaines opérations sont exclues du champ d’application de la TOB.

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